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Christian Hutin En préambule à nos travaux, je vous souhaite, mes chers collègues, une excellente année 2017, tant au plan politique qu'au plan personnel et familial.

Commission des affaires sociales - Intervention le 09/11/2016

Christian Hutin Cette situation ajoute en effet un « handicap sentimental » au handicap des personnes concernées.

Commission des affaires sociales - Intervention le 09/11/2016

Christian Hutin Je souscris également à cette proposition.

Commission des affaires sociales - Intervention le 05/10/2016

Christian Hutin Puisqu'aucun amendement ne sera appelé, j'invite les groupes qui le souhaitent à donner maintenant leur explication de vote.

Commission des affaires sociales - Intervention le 05/10/2016

Christian Hutin Avant de passer la parole à Jean-Pierre Decool, qui a rejoint notre commission pour être rapporteur de cette proposition de loi et à qui je souhaite la bienvenue, je vous indique que le texte sera débattu en séance publique le jeudi 13 octobre prochain.Je me plais à rappeler que la genèse de la généralisation des défibrillateurs cardiaques trouve son origine dans le Nord, car c'est le sénateur Alex Turk qui a utilisé sa réserve parlementaire pour aider les communes à s'équiper.

Commission des affaires sociales - Intervention le 08/06/2016

Christian Hutin

Je vous félicite, monsieur le rapporteur, pour ce rapport de grande qualité. Votre connaissance des sujets et vos qualités humaines sont remarquables.Vous avez eu raison de souligner, madame la présidente, que la complexité empêche souvent nos concitoyens de bénéficier de revenus sociaux sur lesquels ils n'ont aucune information. J'ajouterai que de la complexité à l'opacité, il n'y a qu'un pas, que certains populistes n'hésitent pas à franchir en alimentant les fantasmes sur Internet. La simplification du système est donc indispensable.Le troisième scénario est parfait ; comme le disait Napoléon, on ne gouverne pas une nation avec des demi-mesures. Ce ...

Commission des affaires sociales - Intervention le 25/11/2015

Christian Hutin Tous les articles du texte ayant été repoussés ainsi que les amendements portant articles additionnels, il n'y a pas lieu de procéder à un vote sur l'ensemble de cette proposition de loi, qui sera examinée en séance publique le 3 décembre prochain.

Commission des affaires sociales - Intervention le 25/11/2015

Christian Hutin J'essaie de faire respecter les règles par tous. Pour ma part, étant davantage médecin que magistrat ou juriste, j'ai compris ce que signifie « embolie ».

Commission des affaires sociales - Intervention le 25/11/2015

Christian Hutin Mes chers collègues, je vous informe que le rapporteur et moi sommes convenus qu'il répondrait à vos questions lors de l'examen des articles auxquels elles se rapportent.

Commission des affaires sociales - Intervention le 25/11/2015

Christian Hutin Mes chers collègues, nous allons aujourd'hui examiner la proposition de loi de MM. Julien Aubert et Bruno Le Maire portant réforme du régime social des indépendants (RSI) qui sera examinée dans le cadre de la niche du groupe Les Républicains le 3 décembre prochain.Il s'agit d'un problème brûlant : ce régime unifié, devenu depuis 2008 l'interlocuteur social unique pour la protection sociale des artisans, industriels et commerçants, n'a pas fait ses preuves.Nos collègues Sylviane Bulteau et Fabrice Verdier ont remis le 21 septembre dernier au Premier ministre un intéressant rapport sur ce sujet, qu'abordent par ailleurs plusieurs textes actuellement en ...

Commission des affaires sociales - Intervention le 08/07/2015

Christian Hutin À la demande de son précédent coprésident, représentant la majorité, M. Jean-Marc Germain, la MECSS s'est saisie du sujet de la dette des hôpitaux publics. Elle a travaillé à partir d'une communication de la Cour des comptes demandée par la commission des affaires sociales en application de l'article L.O. 132-3-1 du code de la sécurité sociale. Ce document remis par la Cour des comptes en avril 2014 a été présenté devant notre commission le 8 octobre dernier. Cette étude témoigne, une fois encore, du caractère fructueux de l'assistance apportée par la Cour au Parlement dans sa mission constitutionnelle de contrôle de l'application des lois de ...

Commission des affaires sociales - Intervention le 08/07/2015

Christian Hutin Merci, madame la secrétaire d'État.

Commission des affaires sociales - Intervention le 24/06/2015

Christian Hutin

Les collectivités territoriales, on l'a dit, ont des difficultés financières en raison de la baisse des dotations. Serait-il possible d'intégrer le versement transport des entreprises au dispositif ?

Commission des affaires sociales - Intervention le 20/05/2015

Christian Hutin Je vous remercie tous de la qualité de nos débats, empreints de respect mutuel.Je vous remercie, madame la ministre, de votre présence.

Commission des affaires sociales - Intervention le 20/05/2015

Christian Hutin Je le fais bien volontiers.

Commission des affaires sociales - Intervention le 20/05/2015

Christian Hutin L'amendement AS366 est défendu.

Commission des affaires sociales - Intervention le 20/05/2015

Christian Hutin L'amendement AS361 est défendu.

Commission des affaires sociales - Intervention le 20/05/2015

Christian Hutin Nous remercions M. le ministre de nous avoir accompagné durant ces deux jours et nous souhaitons la bienvenue à Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, qui nous rejoint pour examiner la fin de ce texte.