Denis Baupin Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme ;Discussion de la proposition de loi visant à étendre aux collectivités territoriales le mécanisme de déclassement anticipé ;Discussion de la proposition de loi organique et de la proposition de loi portant statut des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes.La séance est levée.
Denis Baupin Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
Denis Baupin La parole est à M. Paul Giacobbi, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Denis Baupin La parole est à M. Bernard Accoyer, pour le groupe Les Républicains.
Denis Baupin La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Denis Baupin Dans les explications de vote, la parole est à Mme Brigitte Allain, pour le groupe écologiste.
Denis Baupin Nous avons achevé l’examen des articles de la proposition de loi.
Denis Baupin La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 2.
Denis Baupin Maintenez-vous votre amendement, monsieur Abad ?
Denis Baupin Quel est l’avis du Gouvernement ?
Denis Baupin La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 3 rectifié portant article additionnel après l’article unique.
Denis Baupin La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 1.
Denis Baupin La parole est à M. Lionel Tardy, inscrit sur cet article.
Denis Baupin J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, l’article unique de la proposition de loi.
Denis Baupin La discussion générale est close.La parole est à M. le rapporteur.
Denis Baupin La parole est à Mme Marie-Hélène Fabre.
Denis Baupin La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier.
Denis Baupin La parole est à Mme Annick Le Loch.
Denis Baupin La parole est à Mme Brigitte Allain.
Denis Baupin La parole est à M. Paul Giacobbi.