Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Seybah Dagoma
12 rapports signés
22/02/2017 — Rapport d'information N° 4481 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 27 avril 2016 sur la Côte d'Ivoire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
02/02/2016 — Rapport d'information N° 3467 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le mécanisme de règlement des différends États-investisseurs dans les accords internationaux
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
08/10/2015 — Avis N° 3113 (Tome VI) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
09/10/2014 — Avis N° 2263 (Tome VI) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
26/02/2014 — Rapport N° 1834 de la Commission des affaires étrangères sur la proposition de résolution européenne de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le juste échange au plan international
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
05/02/2014 — Rapport d'information N° 1770 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le juste échange au plan international
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
10/10/2013 — Avis N° 1431 (Tome VI) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
29/05/2013 — Rapport N° 1092 de la Commission des affaires étrangères sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les Etats-Unis et l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
28/05/2013 — Rapport N° 1060 en application de l'article 151-5 du règlement sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les Etats-Unis et l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
28/02/2013 — Rapport N° 668 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
16/01/2013 — Rapport d'information N° 589 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la réciprocité dans l'accès aux marchés publics des pays tiers par l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
26/12/2012 — Rapport N° 569 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérale d'Allemagne instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
