Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Jean-Louis Costes, pour exposer sa question, no 1109, relative aux critères d’attribution des financements de la Banque publique d’investissement.
La parole est à M. Thierry Mariani, pour exposer sa question, no 1112, relative à la situation fiscale de certains contribuables non-résidents.
La parole est à M. Damien Abad, pour exposer sa question, no 1114, relative à l’évolution du taux d’intervention du fonds de soutien pour les emprunts structurés.
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour exposer sa question, no 1113, relative aux conséquences négatives des contributions fiscales destinées à financer le Grand Paris Express sur la compétitivité de la grande couronne.
La parole est à M. Patrice Carvalho, pour exposer sa question, no 1100, relative aux difficultés du secteur de la logistique et des transports.
La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour exposer sa question, no 1119, relative à l’action de l’État en matière de sécurité dans les communes d’Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine, Gentilly et du Kremlin-Bicêtre.
La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour exposer sa question, no 1127, relative à la promotion de démarches favorisant le dialogue interreligieux.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Sophie Dion, pour exposer sa question, no 1108, relative aux mesures prises par le Gouvernement pour venir en aide aux sinistrés des crues exceptionnelles ayant touché la Haute-Savoie début mai 2015.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour exposer la question no 1130 de M. Laurent Degallaix, relative à la situation de l’établissement pour mineurs de Quiévrechain.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Alain Marty, pour exposer sa question, no 1103, relative à la situation des professeurs de physique appliquée.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour exposer sa question, no 1121, relative à la situation du centre hospitalier Michel Mazéas de Douarnenez.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Annie Genevard, pour exposer sa question, no 1110, relative aux conséquences de la fin du droit d’option en matière d’assurance maladie pour les travailleurs frontaliers.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Philippe Kemel, pour exposer sa question, no 1122, relative au programme d’intérêt général Metaleurop sur la commune d’Evin-Malmaison.
