Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
829 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud, pour exposer sa question, no 973, relative à la desserte de la gare d’Angoulême par les TGV à partir de 2017.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. François Asensi, pour exposer sa question, no 971, relative aux conséquences de la libéralisation du transport en autocar sur la ligne ferroviaire desservant Briançon au départ de Valence, Marseille et Grenoble.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Romain Colas, pour exposer sa question, no 984, relative à la conciliation entre le développement de l’aéroport d’Orly et les conditions de vie des riverains.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. André Schneider, pour exposer sa question, no 996, relative à l’allégement des contraintes légales pesant sur les médias audiovisuels Français.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour exposer sa question, no 970, relative au changement de statut des directeurs pédagogiques des unités d’enseignement des établissements et services médico-sociaux et de santé.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour exposer sa question, no 981, relative à la possibilité d’introduire dans les programmes scolaires l’apprentissage de la conduite.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, no 972, relative au projet de fermeture du CAP ébénisterie du lycée professionnel Alpes et Durance d’Embrun dans les Hautes-Alpes.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour exposer sa question, no 995, relative à la décision du gouvernement Français de retirer son homologation au programme « International studies » du FIPA de Miami.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour exposer sa question, no 985, relative à la meilleure prise en compte des charges de centralité des communes moyennes et des centres bourgs.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Michel Lefait, pour exposer sa question, no 976, relative à la dégradation des conditions de travail du personnel du centre pénitentiaire de Longuenesse.
