Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour exposer sa question, no 772, relative au Risque de désertification médicale dans le département de l’Yonne.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Arnaud Robinet, pour exposer sa question, no 775, relative à la mise en oeuvre du plan national Maladies rares 2011-214.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Sergio Coronado, pour exposer sa question, no 744, relative à la protection et à l’aide sociale en faveur des Français établis hors de France.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Thierry Mariani, pour exposer sa question, no 769, relative à la transmission des certificats d’existence demandés aux retraités établis hors de France par les organismes de retraite.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Michel Piron, pour exposer sa question, no 760, relative à l’application de dispositions relatives aux contrats hors établissement prévues par le code de la consommation aux contrats de vente en l’État futur d’achèvement.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Christian Hutin, pour exposer sa question, no 753, relative à la prise en compte des nuisances liées à l’implantation de sites Seveso dans le fonctionnement des fonds de péréquation.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. André Chassaigne, pour exposer sa question, no 745, relative Situation de la SAS Elba La Monnerie.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à Mme Martine Lignières-Cassou, pour exposer sa question, no 749, relative aux crédits destinés à l’enseignement supérieur et à la recherche du contrat de projet État-région 2014-2020 Aquitaine.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Philippe Duron, pour exposer sa question, no 756, relative à l’application de la contribution économique territoriale aux groupements d’intérêt public mettant à disposition des locaux dans un but de recherche scientifique.
La parole est, non à M. Piron, mais à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Michel Piron, pour exposer la question no 761 de M. François-Xavier Villain relative aux effets de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires.
