Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
829 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. François André, pour exposer sa question, no 759, relative à la contribution des établissements d’enseignement supérieur au fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Jacques Lamblin, pour exposer sa question, no 767, relative aux conséquences néfastes de l’inflation législative sur l’activité économique et la vie des entreprises.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Jean-Sébastien Vialatte, pour exposer sa question, no 766, relative aux sous-effectifs constatés dans la circonscription de sécurité publique de Sanary-sur-Mer.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à Mme Laurence Arribagé, pour exposer sa question, no 771, relative à la hausse de l’insécurité en Haute-Garonne.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour exposer sa question, no 773, relative à l’évolution de la délinquance à Cavaillon.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Jean Lassalle, pour exposer sa question, no 776, relative aux conséquences de la disparition des cantons ruraux et montagnards dans le cadre de la réforme territoriale.
Monsieur Lassalle, je vous informe que vous avez consommé la quasi-totalité du temps imparti à votre question et à la réponse du Gouvernement. Je ne doute pas que M. le secrétaire d’État fera preuve d’un remarquable esprit de synthèse pour vous répondre. La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplifica...
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour exposer sa question, no 774, relative à la protection des mineurs face aux agressions sexuelles ou violentes.
La parole est à M. Jean-Pierre Le Roch, pour exposer sa question, no 754, relative à la mise en oeuvre de l’expérimentation d’un service d’accueil unique de la justice.
La parole est à M. Christophe Bouillon, pour exposer sa question, no 748, relative au projet de nouvelle ligne ferroviaire entre Paris et la Normandie.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour exposer sa question, no 757, relative à la dangerosité de deux carrefours situés sur la RN 141 entre Saintes et Cognac.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Jean-Pierre Barbier, pour exposer sa question, no 770, relative au projet de fermeture de la ligne de fret Saint-Rambert d’Albon-Beaurepaire.
