Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, no 746, relative à l’avenir de la desserte ferroviaire de la région de Briançon.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à Mme Elisabeth Pochon, pour exposer sa question, no 750, relative à la situation environnementale des abords de l’autoroute A103 en Seine-Saint-Denis.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Rémi Delatte, pour exposer sa question, no 768, relative au plan d’exposition au bruit de l’activité aéronautique de la base aérienne de Dijon-Longvic.
La parole est à M. Olivier Audibert Troin, pour exposer sa question, no 765, relative au projet de construction d’un parc éolien sur le territoire de la communauté de communes Provence d’Argens en Verdon.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. François Lamy, pour exposer sa question, no 747, relative à la transformation de l’établissement public Paris-Saclay en établissement public d’aménagement.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Christian Hutin, pour exposer sa question, no 662, relative à la reconfiguration de l’hôpital de Dunkerque.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Brigitte Bourguignon, pour exposer sa question, no 657, relative aux difficultés de la filière papier dans le Pas-de-Calais.
La parole est à M. Dominique Le Mèner, pour exposer sa question, no 672, relative à la promotion du secteur du numérique en France et en Europe.
La parole est à Mme Dominique Nachury, pour exposer sa question, no 675, relative à l’accès aux marchés publics des entreprises en situation de redressement judiciaire.
La parole est à M. Yannick Moreau, pour exposer sa question, no 678, relative à la question des effets de seuils sociaux dans les entreprises.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour exposer sa question, no 649, relative à l’action de l’État concernant la gare de triage de Somain, la centrale d’Hornaing et le site AGC d’Aniche.
La parole est à M. Denis Baupin, pour exposer sa question, no 648, relative aux conséquences de la mise en oeuvre de la réforme de la politique de la ville.
La parole est à M. Bertrand Pancher, pour exposer sa question, no 665, relative au projet de centre industriel de stockage géologique des déchets radioactifs.