Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Gilles Lurton, pour exposer sa question, no 566, relative aux conséquences pour les bateaux de patrimoine de l’arrêté du 13 septembre 2013 relatif au nombre de passagers admissibles sur les navires de plaisance à utilisation commerciale.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Daniel Gibbes, pour exposer sa question, no 573, relative à la desserte aérienne de l’île de Saint-Barthélemy.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à Mme Catherine Beaubatie, pour exposer sa question, no 553, relative à la procédure de choix des quartiers éligibles aux contrats de ville.
La parole est à Mme Hélène Geoffroy, pour exposer sa question, no 552, relative à la situation sociale et économique de l’entreprise Sofrapain.
La parole est à M. Christian Bataille, pour exposer sa question, no 556, relative à la reconstitution de carrière des agents de La Poste et de France Télécom ayant le statut de fonctionnaire.
La parole est à Mme Marie-Odile Bouillé, pour exposer sa question, no 558, relative à la place des sous-traitants locaux dans la filière navale à Saint-Nazaire.
Merci, monsieur le ministre, pour ce plaidoyer qui vous a fait un peu dépasser votre temps de parole. La parole est à Mme Marie-Odile Bouillé.
La parole est à Mme Linda Gourjade, pour exposer sa question, no 547, relative au bilan des établissements pénitentiaires pour mineurs.
La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, no 569, relative au manque d’effectifs du parquet de Bourg-en-Bresse.
La parole est à M. Hervé Pellois, pour exposer sa question, no 554, relative aux difficultés de scolarisation des enfants polyhandicapés.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour exposer sa question, no 557, relative au projet de carte scolaire dans le Gers pour la rentrée 2014.
La parole est à Mme Isabelle Bruneau, pour exposer sa question, no 555, relative à la lutte contre la désertification médicale.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour exposer sa question, no 562, relative à la lutte contre la maladie de Lyme.
La parole est à M. Patrice Carvalho, pour exposer sa question, no 545, relative à l’inscription du paracétamol au tableau des génériques.
La parole est à M. Jean-Louis Christ, pour exposer sa question, no 575, relative aux conséquences de la fermeture d’établissement de soins dans les vallées de Munster, de Kaysersberg et de la Bruche.
La parole est à M. Lionnel Luca, pour exposer sa question, no 571, relative à la situation de la décharge de la Glacière à Villeneuve-Loubet.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour exposer sa question, no 560, relative à l’orientation professionnelle des personnes handicapées en Bretagne.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour exposer sa question, no 563, relative au projet de fermeture de l’ESAT de la Chesnaie à Craon.
