Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation (n°1428 annexe 6 ; n°1433, tome 1). La parole est à M. le ministre délégué chargé des anciens combattants.
La parole est à M. Gérard Terrier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je vous propose, mes chers collègues, de passer à la session des questions. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
La parole est à Mme Paola Zanetti, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Mes chers collègues, nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Marc Laffineur, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Francis Hillmeyer, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants. udi
Nous arrivons aux questions. Mes chers collègues, je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Marianne Dubois, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
Vous avez donc gagné une réponse écrite, monsieur Chanteguet. Monsieur le ministre de l’économie, auriez-vous des éléments à ajouter ?
Monsieur le président Chanteguet, vous avez donc gagné deux réponses écrites ! La parole est à Mme Valérie Rabault.
J’appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie d’une série d’amendements. La parole est à Mme Marie-Françoise Bechtel, pour soutenir l’amendement no 257.
Je suis saisie de deux amendements, nos 89 et 220, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 89.
Sur l’amendement no 238, je suis saisie par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis de la commission sur cet amendement ?
Mes chers collègues, le débat est clos. En votre nom, je remercie M. le ministre et M. le commissaire général à l’investissement ; chacun a pu poser les questions qu’il souhaitait poser.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 54 Nombre de suffrages exprimés: 52 Majorité absolue: 27 Pour l’adoption: 27 contre: 25 (L’amendement no 238 est adopté.)
Un peu de calme, mes chers collègues, s’il vous plaît ! La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 86 ? et je ne doute pas que vous aurez à coeur de l’écouter !
Je suis saisie de deux amendements, nos 88 et 216, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 88.
Je suis saisie de deux amendements, nos 215 et 85, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Hillmeyer, pour soutenir l’amendement no 215.
En conséquence, l’amendement no 85 tombe. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 71 et 159. La parole est à M. Patrice Verchère, pour soutenir l’amendement no 71.
La séance est reprise. Sur les amendements identiques nos 71 et 159, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Guilloteau, pour soutenir l’amendement no 159.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 52 Nombre de suffrages exprimés: 52 Majorité absolue: 27 Pour l’adoption: 23 contre: 29 (Les amendements identiques nos 71 et 159 ne sont pas adoptés.)
