Les amendements de David Habib pour ce dossier
274 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour exposer sa question, no 1383, relative à l’application des plans d’action relatifs à l’égalité professionnelle.
La parole est à M. Rémi Delatte, pour exposer sa question, no 1363, relative aux crédits alloués à l’université de Bourgogne dans le cadre du contrat de Plan État-région.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme Marianne Dubois, pour exposer la question no 1364 de Mme Véronique Louwagie, relative aux classes bilangues de continuité dans l’académie de Caen.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme Marie-Odile Bouillé, pour exposer sa question, no 1374, relative au rôle des associations de défense des locataires.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Bernard Perrut, pour exposer sa question, no 1367, relative aux effectifs de personnel au tribunal de Villefranche-sur-Saône.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Isabelle Bruneau, pour exposer sa question, no 1385, relative aux mesures en faveur des filières de production agricole raisonnées et biologiques.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, pour exposer sa question, no 1169, relative au projet de délocalisation de l’INSEE à Metz.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet, pour exposer sa question, no 1180, relative à l’appel d’offres de la RATP pour la rénovation des lignes 7 et 8 du métro.
La parole est à Mme Geneviève Fioraso, pour exposer sa question, no 1182, relative à la situation de l’entreprise STMicroelectronics.
La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour exposer sa question, no 1170, relative à la résorption des zones blanches de téléphonie mobile dans l’Yonne.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour exposer sa question, no 1193, relative à la fermeture des trésoreries et à la formation des citoyens aux nouvelles technologies en Ille-et-Vilaine.
La parole est à Mme Karine Berger, pour exposer sa question, no 1181, relative à la résorption des zones blanches de téléphonie mobile dans les Hautes-Alpes.
La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour exposer sa question, no 1191, relative à la zone franche urbaine de la Mosson.
La parole est à Mme Françoise Descamps-Crosnier, pour exposer sa question, no 1186, relative à la mise en oeuvre de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel.
