Intervention de Dominique Baert

Réunion du 31 octobre 2013 à 15h00
Commission élargie : politique des territoires

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDominique Baert, président :

Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, et moi-même sommes heureux d'accueillir Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, pour examiner, en commission élargie, les crédits du projet de loi de finances pour 2014 consacrés à la mission « Politique des territoires ».

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que, cette année, l'ensemble des missions serait discuté en commission élargie, procédure destinée à favoriser les échanges aussi interactifs que possible entre les ministres et les députés.

Selon les règles des commissions élargies, le rapporteur spécial et le rapporteur pour avis prendront la parole les premiers pour une durée de cinq minutes, sous forme de questions adressées aux ministres. Les porte-parole des groupes s'exprimeront ensuite à raison de cinq minutes chacun. Tous les députés qui le souhaitent pourront enfin interroger la ministre, la durée de leurs interventions étant limitée à deux minutes.

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