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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Le groupe Les Républicains souhaite indiquer que deux de ses membres ont voté contre l'amendement CD340, deux membres ont voté pour, et un membre s'est abstenu.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Nos collègues François-Michel Gonnot et Philippe Martin, auteurs d'un rapport sur le sujet sous la précédente législature, étaient tous deux revenus de leurs visites sur le terrain aux États-Unis assez abattus.J'interroge les auteurs des différents amendements. Les maintenez-vous ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Ces dispositions donneront lieu à la création de trois articles additionnels.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Ces deux dispositions seront intégrées dans un même article additionnel.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Monsieur Yannick Favennec, que décidez-vous ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Les amendements CD94 et CD205 sont-ils maintenus ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Madame Delphine Batho, dans la loi, il serait préférable d'évoquer des principes plutôt que de citer directement un accord international.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré La Commission a néanmoins adopté plusieurs de vos amendements.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Retirez-vous l'amendement CD92, monsieur Favennec ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Maintenez-vous votre amendement, madame Buis, ou vous rallierez-vous à l'amendement CD139 de la Commission des affaires économiques ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Maintenez-vous votre amendement CD137, madame la rapporteure pour avis ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré J'interroge les auteurs des amendements.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/01/2017
Catherine Quéré Votre amendement me semble effectivement satisfait. Acceptez-vous de le retirer ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/01/2017
Catherine Quéré Madame la secrétaire d'État, nous vous remercions.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/01/2017
Catherine Quéré Nous en venons aux questions des autres orateurs.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 16/11/2016
Catherine Quéré Monsieur Pierre-Édouard Guillain, nous vous remercions d'avoir répondu de manière exhaustive à l'ensemble des questions qui vous ont été posées.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 16/11/2016
Catherine Quéré Je voudrais tout d'abord excuser le président Jean-Paul Chanteguet, qui assiste avec plusieurs de nos collègues à la Conférence des Nations unies sur le changement climatique, à Marrakech – la COP22.Je voudrais ensuite accueillir M. Pierre-Édouard Guillain, directeur de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB) depuis octobre 2014.La FRB a été créée en 2008 à l'initiative des ministères de la recherche et de l'environnement, et a été fondée par huit institutions publiques de recherche : le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), le Centre international en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), le Centre ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/06/2016
Catherine Quéré J'indique que le Gouvernement envisage d'inscrire cette proposition de loi à l'ordre du jour de la session extraordinaire de juillet. Nous pourrions donc être amenés à l'examiner très rapidement.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/06/2016
Catherine Quéré Mes chers collègues, je vous propose de procéder à la nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue.J'ai reçu la candidature de M. Christophe Bouillon, du groupe socialiste, écologiste et républicain.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/06/2016
Catherine Quéré Nous en venons aux questions.
