Tous les résultats
- 0
- 213
- 0
- 3
- 1737
- 492
- 111
- 310
- 1131
- 262
- 852
- 3247
- 732
- 919
- 0
- 466
- 2706
- 1240
- 734
- 1118
- 171
- 0
- 0
- 146
- 200
- 473
- 0
- 129
- 1171
- 657
- 96
- 405
- 502
- 569
- 1383
- 697
- 564
- 522
- 0
- 24
- 1127
- 492
- 160
- 222
- 11
- 987
- 51
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
Résultats 1 à 20 sur 27032 triés par date — trier par pertinence
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Ordre du jour de la prochaine séance
Denis Baupin Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme ;Discussion de la proposition de loi visant à étendre aux collectivités territoriales le mécanisme de déclassement anticipé ;Discussion de la proposition de loi organique et de la proposition de loi portant statut des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes.La séance est levée.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. Paul Giacobbi, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. Bernard Accoyer, pour le groupe Les Républicains.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin Dans les explications de vote, la parole est à Mme Brigitte Allain, pour le groupe écologiste.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin Nous avons achevé l’examen des articles de la proposition de loi.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 2.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin Maintenez-vous votre amendement, monsieur Abad ?
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin Quel est l’avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 3 rectifié portant article additionnel après l’article unique.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 1.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. Lionel Tardy, inscrit sur cet article.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, l’article unique de la proposition de loi.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La discussion générale est close.La parole est à M. le rapporteur.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à Mme Marie-Hélène Fabre.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à Mme Annick Le Loch.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à Mme Brigitte Allain.
Intervention en hémicycle le 28/04/2016 : Définition de l'abus de dépendance économique
Denis Baupin La parole est à M. Paul Giacobbi.
