Tous les résultats
- 0
- 28
- 0
- 94
- 77
- 57
- 5
- 35
- 76
- 8
- 14
- 3
- 27
- 227
- 0
- 311
- 21
- 6
- 11
- 4
- 17
- 0
- 14
- 1
- 25
- 5
- 0
- 1
- 44
- 67
- 35
- 8
- 3
- 7
- 2
- 2
- 16
- 13
- 0
- 241
- 56
- 26
- 5
- 4
- 2
- 79
- 3
- 6
- 41
- 53
- 0
- 0
- 8
- 19
- 53
- 18
- 10
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
Résultats 1 à 20 sur 1888 triés par date — trier par pertinence
Question orale du 22/02/2017 : Accès des pme aux marchés publics
Et le Gouvernement vend des Rafale.
Question orale du 21/02/2017 : Bilan du quinquennat en matière d'éducation
Nous avons créé 60 000 emplois !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 08/02/2017
L'Allemagne a adopté en septembre 2016 un texte qui introduit, pour contribuer au financement de la création, le principe d'une taxe sur la diffusion d'oeuvres cinématographiques par des opérateurs établis à l'étranger. Nous-mêmes, parlementaires français, avons réussi à faire élargir le paiement de la taxe aux plateformes gratuites de partage de vidéos qui concourent à la diffusion d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles et se rémunèrent par la publicité. Sachant que la sauvegarde de la diversité culturelle repose sur les quotas d'une part, le financement de la création d'autre part, ces dispositions peuvent-elles, selon vous, prospérer au sein ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 08/02/2017
Ce rapport souligne à propos, en cette période électorale, un trait important de la politique culturelle menée durant cette législature par le ministère de la Culture et l'ensemble du Gouvernement. Pour ce qui est de l'école, les résultats sont clairs. Vous avez rappelé que 22 % des enfants étaient concernés par des actions d'EAC en 2012 et que nous atteindrons 50 % cette année. Cela tient notamment à des efforts budgétaires. Le budget du ministère de la Culture est passé de 2 à 9 millions pour ses interventions au sein de l'école et l'ensemble des crédits consacrés à l'éducation artistique et culturelle est passé de 31 à 64 millions.En ce qui ...
Intervention en hémicycle le 01/02/2017 : Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
C’est évident !
Intervention en hémicycle le 26/01/2017 : Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Mme la rapporteure a raison ! Vous êtes débusqués !
Intervention en hémicycle le 26/01/2017 : Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
C’est faux !
Intervention en hémicycle le 26/01/2017 : Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Ce ne sont pas des informations, ce sont des mensonges !
Intervention en hémicycle le 26/01/2017 : Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Dommage que tout le monde ne partage pas votre avis.
Intervention en hémicycle le 26/01/2017 : Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Nous sommes dans le temple de la République ! La République est laïque !
Intervention en hémicycle le 26/01/2017 : Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Décidément, vous êtes génial !
Intervention en hémicycle le 26/01/2017 : Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Malheureusement !
