Intervention de Patrick Bloche

Nous accueillons aujourd'hui Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour présenter le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche, adopté mercredi 20 mars en conseil des ministres. Nous avions souhaité, madame la ministre, vous auditionner dès le 20 mars, mais le dépôt d'une motion de censure et son examen ont différé votre audition d'une semaine.

Bien que la conférence des présidents n'ait pas encore fixé l'ordre du jour du mois de mai, le projet de loi pourrait être débattu en séance publique dès la semaine du 13 mai. La Commission des affaires culturelles et de l'éducation pourrait ainsi se saisir du texte le mardi 23 et le mercredi 24 avril. La Commission des affaires économiques et la Commission des affaires sociales vont par ailleurs se saisir pour avis du projet de loi, et une autre Commission pourrait faire de même. Nous avons, pour notre part, désigné M. Vincent Feltesse comme rapporteur du texte.

Le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche a fait l'objet d'une véritable concertation avant son adoption en conseil des ministres. Ainsi, des Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ont mobilisé de nombreux acteurs de ce domaine et produit des conclusions qui ont été fort utiles lors de la rédaction du projet de loi.