Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Ses derniers rapports :
- Rapport d'information N° 4535 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur le bilan de l'activité de la c...
- Rapport N° 4330 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer l...
- Rapport d'information N° 4292 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur le projet de contrat d'objecti...
- Rapport N° 4276 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseigneme...
- Rapport N° 4238 sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Annie Le Houerou, MM. Pascal Deguilhem, Paul Molac...
- Rapport d'information N° 4234 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une m...
- Rapport d'information N° 4107 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur le projet de contrat d'objecti...
- Rapport N° 4076, en vue de la lecture définitive sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nou...
- Rapport d'information N° 4075 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur la formation des enseignants
- Rapport N° 4063 sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682...
Ses dernières réunions :
- 22 février 2017 : 9h30
- 8 février 2017 : 9h30 — 16h30
- 1er février 2017 : 9h30
- 18 janvier 2017 : 9h30
- 12 janvier 2017 : 10h
- 21 décembre 2016 : 9h30
- 19 décembre 2016 : 16h
- 14 décembre 2016 : 9h30 (1 commentaire)
- 7 décembre 2016 : 9h45 — 16h30
- 6 décembre 2016 : 16h15
- 29 novembre 2016 : 16h45
- 22 novembre 2016 : 10h30 (1 commentaire) — 16h45
- 16 novembre 2016 : 9h30
- 15 novembre 2016 : 16h15
- 9 novembre 2016 : 9h30
- 8 novembre 2016 : 10h — 11h
- 7 novembre 2016 : 16h — 18h
- 2 novembre 2016 : 9h30 — 19h
- 28 octobre 2016 : 15h — 16h45
- 27 octobre 2016 : 23h
- 26 octobre 2016 : 9h30 — 16h15
- 19 octobre 2016 : 9h30
