Intervention de Thierry Braillard

Réunion du 17 juillet 2012 à 16h15
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaThierry Braillard :

« Nous vivons des temps sans mémoire », disait Valéry Giscard d'Estaing. Je tiens donc à rafraîchir celle de notre collègue de l'UMP : il y a cinq ans, il avait fallu attendre six mois pour que les sports soient dotés d'un secrétariat d'État. C'est donc un vrai plaisir de vous recevoir aujourd'hui, madame la ministre.

Le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste estime nécessaire de constituer un groupe de travail sur l'Euro 2016, car les projets sélectionnés suscitent des inquiétudes : surcoûts dans les partenariats public-privé, retard dans les constructions, etc. Quelles sont vos intentions à ce sujet ?

Il convient de louer la loi Buffet qui a apporté de la transparence dans les relations entre les collectivités et le sport professionnel. Mais certains recours judiciaires ont mis les collectivités en difficulté en matière de soutien ou d'achat de prestations de services. Peut-on envisager de moderniser la loi ?

Le soutien financier des collectivités permet aux associations sportives de recourir aux services d'entraîneurs diplômés en échange d'une légère rémunération. Mais il suffit d'un contrôle de l'URSSAF pour voir ces activités requalifiées en travail salarié, alors qu'il ne s'agit pas de cela. Comptez-vous vous pencher sur la question ?

En 2005, le Gouvernement avait décidé de suspendre tout soutien aux emplois aidés, ce qui a conduit nombre de régions à créer les emplois tremplin, destinés à la vie associative. Des inquiétudes s'expriment aujourd'hui sur ce qu'ils vont devenir. Par ailleurs, il est vrai que de nombreuses associations souhaiteraient bénéficier de soutiens pour des emplois plus qualifiés.

Enfin, on peut se demander comment réagir lorsque l'on lit qu'un club professionnel de football, soutenu par le Qatar, s'apprête à recruter un joueur en lui offrant un salaire net de 14 millions d'euros. Un tel événement ne peut vous laisser insensible.

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