Intervention de Patrick Bloche

Plusieurs d'entre vous ont évoqué la figure si vivante dans nos esprits et dans nos coeurs de Sophie Dessus ; vos attentions et vos témoignages expriment le coeur du fonctionnement collectif de notre belle commission des affaires culturelles et de l'éducation. Nous étions cinq – Martine Martinel, Yves Durand, Régine Povéda, Hervé Féron et moi-même – à Uzerche, le 9 mars dernier, aux côtés du Président de la République pour son enterrement. Ses proches évoquèrent largement la culture lors de cette cérémonie. Le meilleur témoignage de notre fidélité à tout ce que Sophie nous a apporté, avec son enthousiasme et l'attachement qu'elle savait susciter, serait de prendre en compte les positions qu'elle a défendues avec conviction et avec son langage, sinon fleuri du moins illustratif, lors de l'examen du texte en première lecture.

Je souhaite la bienvenue à M. Jacques Dellerie, nouveau député de Seine-Maritime après la nomination de Mme Estelle Grelier au Gouvernement et nouveau membre de notre commission.

Michel Pouzol, je vous remercie d'avoir rappelé l'attachement du groupe socialiste, républicain et citoyen (SRC) à certains sujets traités par ce projet de loi et d'avoir posé cette question : qui peut avoir peur des architectes ? Dans ce domaine, nous souhaitons rétablir des dispositions modifiées par le Sénat.

François de Mazières, vous avez rappelé les positions connues du groupe Les Républicains, notamment sur l'archéologie préventive concernant laquelle vous rejoignez le Sénat. Nous ne souhaitons pas exacerber les relations entre les opérateurs privés et publics, et nous ne sommes d'ailleurs pas revenus sur les dispositions de la loi sur l'archéologie préventive votée il y a une dizaine d'années. Prenant en compte les évolutions advenues depuis le vote de cette loi, nous n'avons pas voulu interdire les fouilles aux acteurs privés. En revanche, comme l'a dit Marie-George Buffet, nous désirons supprimer des facteurs entretenant une concurrence déloyale entre l'INRAP et les services d'archéologie des collectivités territoriales, opérateur public d'un côté et acteurs privés de l'autre.

Je regrette que vous jugiez bavard l'article 2. J'ai considéré qu'il était de ma responsabilité de rapporteur de faire un travail de synthèse et de mise en cohérence entre les amendements adoptés par l'Assemblée nationale et par le Sénat en première lecture. La rédaction que je propose cherche à donner de la force aux dix-sept axes qui constituent les politiques publiques culturelles dans notre pays. J'ai choisi des verbes traduisant une volonté, car, comme le disait Jean Jaurès, « là où il y a une volonté, il y a un chemin ».

Isabelle Attard, depuis le vote en première lecture de ce texte, nous avons examiné le projet de loi relatif à la République numérique. Nous avons ainsi tranché certaines questions comme celle de la liberté de panorama. Vous pourrez donc photographier votre famille devant le viaduc de Millau !

Michel Piron, comment un parlementaire aussi passionné de culture que vous et ayant autant contribué à l'enrichissement du texte en première lecture peut-il ainsi dévaluer notre travail collectif ? Vous tentez de nous persuader que ce projet de loi ne correspond pas à la grande loi annoncée par François Hollande lors de sa campagne présidentielle, mais le travail parlementaire a considérablement enrichi le texte. Je ne me souviens pas d'une loi d'une telle envergure dans les dernières décennies.