Intervention de Danielle Auroi

Réunion du 18 mai 2016 à 14h15
Commission des affaires européennes

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanielle Auroi, Présidente de la Commission :

Nos échanges ont été extrêmement riches. Si nous voulions détailler tous les points abordés par les uns et les autres, comme l'a dit Karima Delli, nous y passerions effectivement toute la semaine, et notre objectif n'est tout de même pas de tenir conclave. Nous n'en avons pas moins dialogué en toute sincérité sur la manière dont nous envisageons, les uns et les autres, cette question des travailleurs détachés. Nous avons notamment souligné un hiatus entre la réalité de la directive et les incroyables contournements des règles applicables. La nouvelle proposition de la Commission européenne vise à y mettre fin, même si elle ne traite pas totalement le sujet – nul ne fait de miracles.

Je vous remercie tous pour la qualité de vos interventions. Même si nous n'avons pas tout réglé, nous avons fait progresser les choses. Nous avons bien démontré aussi qu'il y avait un rapport entre les deux sujets à l'ordre du jour de nos échanges d'aujourd'hui, car ces contournements tout à fait irréguliers sont très souvent le fait de sous-traitants d'entreprises par ailleurs tout à fait légales.

Je remercie nos intervenants de cet après-midi. Pertinents, pointus, ils nous ont donné des propositions, des pistes qui nous permettront de poursuivre notre réflexion. Nombre d'entre nous se retrouveront d'ailleurs les 13 et 14 juin prochains à La Haye pour la grande COSAC, qui réunit tous les Parlements nationaux et le Parlement européen. Nos réflexions, sur les deux thèmes de cette journée, auront mûri et nos positions se seront peut-être rapprochées. C'est en tout cas mon souhait.

Je souhaite à tous un bon retour.

Nous avons recueilli tout à l'heure l'ensemble des propositions de ce matin. La plupart d'entre vous ont déjà signé le texte qui leur était proposé ce matin. Je veux les en remercier.

Je remercie aussi, en notre nom à tous, les services de la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, qui ont fait un travail formidable, nos administrateurs, mais aussi nos stagiaires, extrêmement efficaces, notamment Charles-Édouard Roehrich, à qui nous souhaitons un très bon anniversaire (Applaudissements).

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