Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l'amendement n° 308.
La parole est à M. Thierry Mandon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour l'enseignement supérieur et la vie étudiante.
Je suis saisi de deux amendements, nos 307 et 309, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. Ces amendements sont-ils défendus, madame Attard ?
La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour la recherche.
Je mets aux voix les crédits de la mission : « Recherche et enseignement supérieur ». (Les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État ». (Les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l'État » sont adoptés.)
Sur l'état B, je suis saisi d'un amendement n° 446. La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Direction de l'action du Gouvernement », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État ». (Les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » sont adoptés.)
Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l'amendement n° 203.
La parole est à M. Jérôme Lambert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour l'action extérieure de l'État.
Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. Les trois amendements nos 77, 299 et 324 sont identiques. La parole est à M. Alexis Bachelay, pour soutenir l'amendement n° 77.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ». (Les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » sont adoptés.)
Nos bâtiments d'élevage sont vieillissants. C'est particulièrement net dans l'élevage hors-sol, en aviculture et en production porcine, et cela occasionne de multiples difficultés, y compris environnementales. Il faut donc absolument moderniser ces bâtiments. Cela passe par deux types de mesures : des mesures financières et je souscris total...
Cessons donc d'être hypocrites. Sachons dire clairement que toutes les normes que nous imposons à nos agriculteurs ont pour effet de concentrer la production autour d'un petit nombre d'exploitations, ce qui, nous en conviendrons tous, ne va pas dans le bon sens. Je regrette donc que ce budget ne fasse pas d'effort pour les bâtiments d'élevage....
Sur ces crédits, je suis saisi d'un certain nombre d'amendements. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l'amendement n° 153.
La parole est à Mme la présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 138, 170 et 171. La parole est à M. Christophe Guilloteau pour présenter l'amendement n° 138.
Sur l'amendement n° 138, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je vais maintenant mettre au voix les amendements identiques nos 138, 170 et 171. (Il est procédé au scrutin.)
