Sous-Amendement N° CD739 à l'amendement N° CD560 (Retiré)
Biodiversité
Déposé le 21 juin 2014 par : Mme Gaillard.
Modifier ainsi l'amendement CD 560 :
II. Compléter la première phrase par les mots suivants :
« en particulier ultramarine ».
II. Supprimer la seconde phrase.
Exposé sommaire :
Cet amendement vise à sous-amender le CD 560 afin de rendre sa rédaction compatible avec l'adoption éventuelle du CD 53 (ajout de la biodiversité ultramarine, suppression de la mention des collèges).
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