Amendement N° 377 (Adopté)
Biodiversité
Déposé le 16 mars 2015 par : Mme Gaillard.
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2064 sur le projet de loi relatif à la biodiversité
Article 32
À l'alinéa 5, substituer à la troisième occurrence des mots :
« au premier alinéa »
les mots :
« aux deux premiers alinéas ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.