Amendement N° 90 (Adopté)
Biodiversité
(1 amendement identique : 350 )
Déposé le 13 mars 2015 par : Mme Le Dain.
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2064 sur le projet de loi relatif à la biodiversité
Article 1er
À l'alinéa 6, substituer aux mots :
« et la géodiversité, les sols »
les mots :
« , les sols et la géodiversité ».
Exposé sommaire :
Les sols sont par nature des écosystèmes dynamiques issus d'interactions entre les « processus biologiques » (issus du « vivant ») d'une part et la « géodiversité » (par nature inerte) d'autre part.
Il convient donc que, en droit, leur place dans la phrase intègre cette réalité scientifique.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.