Amendement N° CD742 (Retiré avant séance)

Sur le marché depuis 1994, les néonicotinoïdes regroupent des insecticides neurotoxiques qui agissent sur les systèmes nerveux des abeilles. Cette famille de pesticides est l'une des plus utilisées sur les grandes cultures en Europe.

Les études menées tendent toutes à démontrer la nuisance grave qu'ils exercent sur la biodiversité. Ainsi, ce ne sont pas seulement les abeilles qui sont touchées mais également d'autres pollinisateurs comme les poissons, les amphibiens, les oiseaux, les papillons, les mouches, les lombrics … juqu'à l'être humain. Les premiers signaux d'alarmes sont déjà apparus.

Pour conserver ces organismes essentiels à l'agriculture, il faut arrêter l'escalade chimique.

A l'initiative de la France, l'Union européenne a restreint les usages en 2013, sans grand succès. En effet, seule une interdiction de portée générale pourrait être efficace pour réduire l'intoxication chronique de l'environnement. L'accès illimité à l'agrochimie va cependant atteindre ses limites et mettre aussi les agriculteurs en difficulté.

Il semblerait qu'aucune incidence négative sur la qualité des cultures et le rendement de la production n'ait été signalée dans les pays où il existe une alternative aux néonicotinoïdes.

En mars 2015, en 1ère lecture, l'Assemblée nationale a adopté un amendement pour l'interdiction des néonicotinoïdes dans le cadre de ce projet de loi. Il a été rejeté trois mois plus tard par la commission de l'Aménagement du territoire et du développement durable au Sénat.

Cet amendement propose une interdiction à partir du 1ier janvier 2017.