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Amendement N° 442 (Irrecevable)

Biodiversité

Déposé le 21 juin 2016 par : M. Plisson, M. Savary, M. Philippe Martin, M. Jibrayel, M. Boudié, M. Cottel, M. Demarthe, Mme Beaubatie.

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 3833 en nouvelle lecture, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3748).

Article 9

Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution.

Exposé sommaire :

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