Amendement N° 1006 (Retiré)
Biodiversité
Déposé le 17 mars 2015 par : Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas, Mme Sas.
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2064 sur le projet de loi relatif à la biodiversité
Titre
Compléter le titre par les mots :
« et au paysage ».
Exposé sommaire :
Le projet de loi comprenant un titre VI relatif au paysage, il importe de le préciser dans le titre.
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