Amendement N° 604 (Adopté)
Biodiversité
Déposé le 14 mars 2016 par : Mme Gaillard.
À l'alinéa 5, après le mot :
« terrestres »,
insérer le mot :
« , aquatiques ».
Exposé sommaire :
Amendement de mise en cohérence avec l'alinéa 13.
Déposé le 14 mars 2016 par : Mme Gaillard.
À l'alinéa 5, après le mot :
« terrestres »,
insérer le mot :
« , aquatiques ».
Amendement de mise en cohérence avec l'alinéa 13.
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