Exposition aux ondes électromagnétiques
(Discussion générale)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’état, mesdames les rapporteures, messieurs les présidents de commission, force est de constater que notre environnement sanitaire et social change. Il change vite, très vite et avec une intensité beaucoup plus élevée qu’avant. Cette évolution peut avoir un impact sur la santé des populations exposée...

Néanmoins aucune étude n’affirme que les installations radioélectriques ne génèrent aucun impact sur la santé. Aussi nous devons-nous d’être vigilants. Il ne s’agit pas, bien évidemment, de créer un climat de peur incontrôlée. Je ne rejette pas le progrès, mais ne l’accepte pas à n’importe quel prix, surtout pas celui de la santé ! On a vu tr...

Ces femmes et ces hommes sont confrontés à de très grandes difficultés pour faire reconnaître leur situation de handicap. Si beaucoup de médecins ne peuvent que reconnaître la souffrance des malades, la reconnaissance de la maladie quant à elle ne fait pas l’unanimité, ce qui n’a rien de surprenant car cette pathologie, dont les cas se multipli...

Le conseil général de l’Essonne a accordé une aide matérielle à une personne électrosensible afin que la maladie soit moins prégnante. Plusieurs personnes ont également bénéficié de la reconnaissance du statut de travailleur handicapé en raison des symptômes de la pathologie. Je salue ces avancées et ces prises en compte mais elles sont insuffi...

Cet amas finit en outre par parasiter les installations existantes, comme le montrent les interférences suscitées par la mise en place de la 4G. Ainsi, des utilisateurs captant la télévision par des antennes « râteau » ont dû faire installer des filtres 4G afin de maintenir la qualité de réception des programmes de la télévision numérique terre...

Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, madame la rapporteure, madame la rapporteure pour avis, monsieur le président de la commission des affaires économiques, chers collègues, comme lors de l’examen de la première mouture de cette proposition de loi sur l’exposition aux ondes électromagnétiques, l’année passée, nous soutenons a...

…puisque des arbitrages avec le Gouvernement et le groupe socialiste ont eu lieu. Ce matin, Mme la rapporteure pour avis de la commission du développement durable parlait, à propos du résultat de ces arbitrages, d’une proposition de loi « équilibrée et réaliste ». Ce n’est pas pour nous surprendre, puisque nous avons nous-mêmes connu une situat...

…quand, pour d’autres initiatives parlementaires, elle est synonyme d’enterrement de première classe. Cela dit, je voudrais saluer la détermination du président de la commission des affaires économiques.

Hier, notre collègue Alain Tourret citait Samuel Beckett : « Déjà essayé, déjà échoué. Peu importe. Essaie encore. Échoue encore. Échoue mieux. » Permettez-moi de modifier cette citation en l’actualisant : « Déjà essayé, déjà échoué. Peu importe. Essaie encore. Réussis enfin. » Réussir dès la seconde fois : c’est ce que je souhaite, chers collè...

Pour notre part, nous pensons que le législateur doit explicitement demander le respect du principe ALARA – mon anglais étant effroyable, je ne vous détaillerai pas ce que signifie ce sigle –, lequel vise à réduire les expositions à un niveau aussi faible que possible. En l’état actuel des connaissances, nous sommes favorables, madame, monsieur...