Les amendements de Anne-Yvonne Le Dain pour ce dossier
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Le sol, qui apparaît désormais à l’article 1er, appartient à la fois à la géodiversité et à la diversité biologique ; il se situe entre l’inerte, l’état de la matière qui le constitue, et le vivant, puisqu’il est le substrat de tous les écosystèmes. Or l’inventaire du patrimoine naturel ne s’y intéresse pas. L’article L. 411-5 du code de l’envi...
