Exposition aux ondes électromagnétiques

Chers collègues, nous vivons dans une société dont la force dépend et dépendra de sa capacité à innover dans un monde interactif ouvert. Innover, c’est inventer et mettre sur le marché quelque chose qui était jusqu’alors inconnu, et qui est donc peut-être inquiétant. L’internet généralisé, le wifi, l’interopérabilité, la téléphonie mobile, des ...

J’aurais préféré que le terme « connaissance » soit défini, mais au bénéfice des explications données par M. le ministre et par Mme la rapporteure, je retire mon amendement.

Il s’agissait de préciser qu’outre les fréquences, l’article visait aussi les marges associées, mais compte tenu de ce qui a été dit, je retire mon amendement.

Je rencontre les mêmes difficultés que Mme de La Raudière pour suivre le déroulement de nos débats mais ce sera en effet plus facile lorsque, un jour, nous disposerons de tablettes ! Il convient de supprimer l’alinéa 12 car il ne peut que conduire à retarder, ralentir, obérer tout aménagement numérique d’un territoire ainsi qu’à créer une insé...

Toute simulation a un objectif. Elle ne se fait pas ex nihilo, elle ne part pas de rien. Elle se fonde sur des chiffres, des données, des méthodes, des équations, une représentation. Il faut donc que les objectifs de la simulation soient conformes aux objectifs définis par l’Agence et que cela soit précisé dans le texte.

Il me semble que la formulation « concertation avec le public » est trop vague : il faut préciser, tout simplement, que les utilisateurs sont aussi concernés.

Il me semble plus simple de rassembler en un alinéa les alinéas 23 et 24 de cet article. Je trouve que la rédaction actuelle est un peu bavarde ; il faut la résumer. Il s’agit de dire les choses à la fois plus simplement et plus explicitement. C’est le seul objet de cet amendement, qui propose une rédaction à la fois technique et illustrée : « ...

Monsieur le président, je vais défendre en même temps, si vous le permettez, mon amendement no 167. Les choses seront plus simples. Les inquiétudes aujourd’hui portent essentiellement sur la téléphonie mobile et non sur l’ensemble des équipements émettant des champs électromagnétiques, visés dans cet article 4. Les équipements de ce type se dé...