Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
829 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour exposer sa question, n° 203, relative à la situation des artisans du secteur du bâtiment.
La parole est à M. Laurent Furst, pour exposer sa question, n° 215, relative à la suppression de l'obligation d'adhésion aux corporations artisanales en Alsace-Moselle.
La parole est à M. Pierre Aylagas, pour exposer sa question, n° 201, relative au recours à la main-d'oeuvre européenne dans le secteur du bâtiment et des travaux publics.
La parole est à M. Marc Laffineur, pour exposer sa question, n° 211, relative au régime fiscal des versements aux associations de défense des animaux.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour exposer sa question, n° 219, relative à la mise en jeu de la responsabilité pénale dans les cas d'exposition à l'amiante.
La parole est à M. Frédéric Roig, pour exposer sa question, n° 72, relative à la politique en faveur des zones rurales.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique.
Je me permets de rappeler à chacun que la durée totale allouée pour chaque question est de six minutes, réponses du Gouvernement et éventuellement du parlementaire comprises.
La parole est à M. Stéphane Travert, pour exposer sa question, n° 73, relative aux conséquences de l'installation de lignes à très haute tension en Basse-Normandie sur la santé du bétail.
La parole est à M. David Habib, pour exposer sa question, n° 77, relative à la gestion du parc immobilier de la SNI à Mourenx
La parole est à Mme Marie Récalde, pour exposer sa question, n° 75, relative à l'organisation de la filière de production des drones.
La parole est à M. Frédéric Reiss, pour exposer sa question, n° 67, relative aux conditions d'accès aux sites classés à risques.
La parole est à M. Jean-Claude Buisine, pour exposer sa question, n° 78, relative aux équipements éligibles au crédit d'impôt en faveur du développement durable.
Je me permets de souligner à nouveau que le temps total de chaque question ne doit pas dépasser six minutes. En l'occurrence, nous en sommes à neuf minutes. Je ne puis donc, monsieur Buisine, vous redonner la parole.
La parole est à M. Guénhaël Huet, pour exposer sa question, n° 87, relative au maintien de deux barrages dans la Manche.
La parole est à M. Claude de Ganay, pour exposer sa question, n° 88, relative à la prévention des risques d'inondation dans le bassin de la Loire.
La parole est à Mme Barbara Pompili, pour exposer sa question, n° 65, relative à la prise en charge des mineurs isolés étrangers.
Merci, madame la ministre. J'accueille M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche. La parole est à M. Jean-Luc Bleunven, pour exposer sa question, n° 81, relative au projet Bretagne à grande vitesse .
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la me r et de la pêche.
La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour exposer sa question, n° 76, relative au développement de l'autoroute ferroviaire alpine.
