Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi adoptée par le Sénat tendant à modifier la loi no 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires (nos 473, 825).

Je prends acte de votre remarque, monsieur Hetzel. C’est effectivement à la Conférence des présidents d’hier qu’il a été demandé que le texte soit examiné dès ce soir.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’de l’Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean Leonetti.

Six orateurs ont demandé la parole dans les explications de vote qui, je vous le rappelle, sont de deux minutes. La parole est à M. Roger-Gérard Schwartzenberg pour le groupe RRDP.

Sur la motion de rejet préalable, je suis saisie par le groupe de l’de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour le groupe écologiste.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 141 Nombre de suffrages exprimés: 141 Majorité absolue: 71 Pour l’adoption: 31 contre: 110 (La motion de rejet préalable n’est pas adoptée.)

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Philippe Gosselin.

Dans les explications de vote, la parole est à M. Thierry Braillard, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

La parole est à Mme Valérie Boyer, pour le groupe de l’de l’Union pour un mouvement populaire.