Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Philippe Gosselin visant à affirmer le caractère intangible de l’appellation de la « Voie sacrée nationale » (nos 594, 1786).
La parole est à M. Philippe Gosselin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La discussion générale est close. Monsieur le député, vous avez interrogé la présidence sur la volonté de l’Assemblée de participer aux commémorations du centenaire. Plusieurs initiatives sont en cours de définition pour rendre hommage non seulement aux élus tombés au champ d’honneur, mais également aux fonctionnaires. Une réunion le 9 avril ...
J’appelle maintenant l’article unique de la proposition de loi dans le texte dont l’Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n’a pas adopté de texte.
Sur l’article unique, je suis saisie d’un amendement no 2. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
La parole est à M. Nicolas Bays, vice-président de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l’avis de la commission.
Vous permettrez à votre présidente de séance de vous dire, monsieur le ministre, chers collègues, combien le département voisin de la Marne sera ravi de vous accueillir pour les différentes commémorations, cela dans le cadre d’un programme très important.
