Les amendements de Christophe Bouillon pour ce dossier
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Vous y viendrez ! Ce projet de loi répond à cette nécessité. Il y répond par un large travail en amont où la position de chacun a été prise en compte. Associations, élus, acteurs économiques et syndicaux, citoyens : tous ont été associés à l’élaboration du projet de loi.
Ce n’est pas la copie d’un seul, c’est un projet qui s’inspire de tous. Il est en outre le fruit d’un travail entre le Gouvernement et le Parlement : quarante-cinq heures de débats en commission spéciale, quarante heures d’auditions avec les principaux acteurs de l’énergie en France et plus de 2 300 amendements examinés. C’est ainsi que la comm...
Je voudrais rappeler à leurs auteurs que nous avions terminé l’examen du projet de loi « Grenelle II » dans la nuit du 7 au 8 mai 2010. Ce texte comportait 257 articles, soit quatre fois plus que le présent projet. Cela ne nous avait pas empêchés de demeurer constructifs jusqu’au bout, malgré l’utilisation du temps programmé. Je souhaiterais ég...
Nous avions une raison majeure : ce texte, comme le présent projet de loi, fixait des objectifs ambitieux pour la France. Là encore, c’est le sens des responsabilités qui a guidé notre action, et j’espère qu’il en sera de même pour l’opposition dans quelques jours.
Madame la ministre, je voudrais vous remercier au nom du groupe SRC pour votre écoute, pour votre présence en commission et pour le respect de ce principe de co-construction qui vous tient à coeur. Chacun ici connaît votre attachement au principe de la participation. Ce projet de loi permettra d’associer les habitants aux projets de production ...