Transition énergétique

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures et vingt-neuf minutes pour le groupe SRC, dont 429 amendements sont en discuss...

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 11 à l’article 1er.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 11 et 350. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 11.

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Sur les amendements identiques nos 11 et 350, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Martial Saddier.

Je vous rappelle que nous sommes en temps programmé et que chaque groupe politique décide librement de l’utilisation de son temps de parole. Monsieur Aubert a donc la parole.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 59 Nombre de suffrages exprimés: 55 Majorité absolue: 28 Pour l’adoption: 13 contre: 42 (Les amendements identiques nos 11 et 350 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de trois amendements, nos 1871, 755 et 1683, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 755 et 1683 sont identiques. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 1871.

Sur les amendements identiques nos 755 et 1683, je suis saisi par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Sur l’amendement no 1871, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Sordi.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 52 Nombre de suffrages exprimés: 51 Majorité absolue: 26 Pour l’adoption: 15 contre: 36 (L’amendement no 1871 n’est pas adopté.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 52 Nombre de suffrages exprimés: 52 Majorité absolue: 27 Pour l’adoption: 15 contre: 37 (Les amendements identiques nos 755 et 1683 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de trois amendements, nos 772, 1872 rectifié et 1571, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Claude de Ganay, pour soutenir l’amendement no 772.

Monsieur le président Baupin, il serait intéressant, pour la qualité des débats, de cesser de type d’échanges.