Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles, pour soutenir l’amendement n° 487.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 443 et 787. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 443.
Je suis saisi de deux amendements, nos 431 et 174, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 431.
M. Denis Jacquat, vous avez la parole pour soutenir l’amendement no 174 et donner l’avis de la commission sur l’amendement no 431.
Nous en venons à l’examen des amendements à l’article 59. La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 175.
