Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
Les interventions de Christophe Sirugue
Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (nos 1083, 1210).
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Hervé Mariton.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour le groupe SRC.
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François Cornut-Gentille.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe SRC..
Chers collègues, je vous demande de bien vouloir respecter votre temps de parole. La parole est à Mme Eva Sas.
