Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (nos 1473, 1551, 1531, 1537, 1540).
Cet après-midi, l’Assemblée a continué d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Je vous remercie. Les différents orateurs s’étant exprimés pendant la discussion générale, la parole est à M. le ministre de la défense.
Nous en venons à l’examen des amendements à l’article 2 et au rapport annexé. La parole est à M. Yves Fromion, pour soutenir l’amendement no 76.
La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteure de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 39 et 144, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour soutenir l’amendement no 39.
Je suis saisi d’un amendement no 41 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 143. La parole est à M. Philippe Nauche, pour soutenir l’amendement.
La parole est à Mme la Présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir le sous-amendement no 143.
Je suis saisi de deux amendements, nos 48 et 49, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 81 rectifié, 117 rectifié et 125 rectifié. La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 81 rectifié.
La parole est à Mme la Présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je rappelle que je ne donne qu’une fois la parole par groupe sur chaque amendement, car je suis aussi garant de la durée du débat. Or, les groupes politiques se sont accordés en Conférence des présidents pour que la discussion générale soit particulièrement longue, afin d’éviter que chacun ne reprenne la parole à l’occasion du débat sur les ame...
Nous en venons à l’examen des amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 16.
