Transition énergétique

L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611, 2736).

Sur l’ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 556 Nombre de suffrages exprimés: 525 Majorité absolue: 263 Pour l’adoption: 308 contre: 217 (Le projet de loi est adopté.)

L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230).

Dans les explications de vote, la parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Sur l’ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 565 Nombre de suffrages exprimés: 533 Majorité absolue: 267 Pour l’adoption: 314 contre: 219 (Le projet de loi est adopté.)

La séance est reprise. À l’issue de cette suspension de séance, je voudrais rappeler deux principes fondamentaux. Premièrement, la Présidence ne doit être mise en cause en aucune circonstance, ni par les députés, ni par les membres du Gouvernement, et cela quels que soient les moyens utilisés, traditionnels ou électroniques – puisque dans cet...

Deuxièmement, seule la Présidence conduit les débats, dans l’intérêt de leur bon déroulement. Sur le fond, il est exact que le Gouvernement obtient la parole quand il la demande. Pour autant, l’usage n’est pas qu’il intervienne dans le cours de la discussion générale. Peut-être cette question mérite-t-elle d’être réexaminée, surtout dans le ca...

Mes chers collègues, je vous propose de reprendre nos travaux. La parole est à Mme Cécile Duflot.

L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). La Conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d’un temps attribué aux groupes de trente...

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale pour les titres Ier et V.