Refondation de l'école de la république

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (nos 653, 767).

Nous en venons aux explications de vote sur le projet de loi. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour le groupe écologiste.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Martine Faure pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Je rappelle que l'on appuie sur un seul bouton (Murmures sur divers bancs.) (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 560 Nombre de suffrages exprimés 547 Majorité absolue 274 Pour l'adoption 320 contre 227 (Le projet de loi est adopté.) (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC et sur de nombreux bancs des groupes écologiste et RRDP.)

Mes chers collègues, je vous rappelle que le débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes se tiendra dans quelques minutes, salle Lamartine.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures, est reprise à dix-sept heures dix dans la salle Lamartine.)