Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014, que l’Assemblée a examiné hier soir en lecture définitive (nos 1593, 1594).
Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Arnaud Richard, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 554 Nombre de suffrages exprimés: 549 Majorité absolue: 275 Pour l’adoption: 316 contre: 233 (Le projet de loi est adopté.) (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (nos 1552, 1564).
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Sur l’ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour le groupe écologiste.
