Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1604, 1614).
Au titre des explications de vote, la parole est à Mme Jeanine Dubié, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1614, 1604). Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé sur la base d’un temps global attribué aux groupes de trente heures. C...
La parole est à M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Antoine Herth.
Au titre des explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à Mme Brigitte Allain, pour le groupe écologiste.
Avant de donner la parole à l’orateur suivant, je vous informe que sur le vote de la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour le groupe de l’Union pour...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 229 Nombre de suffrages exprimés: 226 Majorité absolue: 114 Pour l’adoption: 82 contre: 144 (La motion de rejet préalable n’est pas adoptée.)
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Laure de La Raudière.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
