Les amendements de David Habib pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l’économie bleue (nos 2964, 3178).
La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
Vous avez dépassé le temps qui vous a été accordé, monsieur Furst, mais par votre propre groupe… La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Je suis saisi de deux amendements, nos 158 et 159 (deuxième rectification), qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 5 et 83, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l’article 2 ter. La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 103.
Je suis saisi d’un amendement no 160 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 231. La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur, pour soutenir l’amendement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 8, 9 et 33, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur, pour les soutenir.
Nous en venons à l’examen des amendements. La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 12.
Je suis saisi d’un amendement no 172 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 240. La parole est à Mme Catherine Troallic, pour soutenir l’amendement.
Vous n’aviez pas besoin de deux minutes, madame, pour que je saisisse le sens de cet amendement. Je suppose que M. le secrétaire d’État sera d’accord avec moi, mais c’est un débat très aquitain. Quel est l’avis de la commission ?
