Transition énergétique
(Article 9)

Cet amendement tend à préciser, dans la continuité de nos débats en commission, la définition des véhicules à carburants alternatifs. Ce terme n’est pas assez précis et je propose, en déplaçant une virgule dans le texte, d’expliciter que ces véhicules à carburants alternatifs sont concernés par le décret mentionné en fin d’article, qui préciser...

Puisque nous avons du temps supplémentaire, nous pouvons défendre quelques amendements ! Dans le cadre de la stratégie en faveur des véhicules les plus propres, cet amendement vise à supprimer progressivement les niches fiscales qui favorisent aujourd’hui les carburants les plus polluants. Il en existe encore un certain nombre : ce projet de l...

Je suis très serein, monsieur le président. Notre collègue Carvalho n’est pas obligé d’être au courant de tout, mais je tiens à lui rappeler que nous déposons des amendements visant à mettre fin à la détaxation du kérosène dans le cadre de la discussion de chaque projet de loi de finances. À ceux qui s’étonnent que nous soulevons cette questi...

D’ailleurs, nous nous en félicitons, car c’est une bonne mesure. Quand on a envie de faire avancer les choses, on peut trouver des compromis. J’invite à mes collègues qui rêvent encore d’un diesel propre à lire les notes de l’ADEME,…

…un organisme que chacun peut respecter. Mais je vois que l’ADEME n’est pas, aux yeux de M. Aubert, un organisme officiel et sérieux.

Pourtant, monsieur Aubert, un certain nombre de personnes de votre sensibilité politique l’ont présidée pendant de nombreuses années. Je pense à Mme Jouanno ou à M. Loos, par exemple,…

Même les diesels actuels, certes moins polluants que les précédents – il faut bien l’admettre –, émettent, dans l’usage quotidien, des oxydes d’azote en grande quantité. Je ne parle pas des cycles en laboratoire, qui permettent d’obtenir des résultats à peu près dans les normes.

Monsieur Aubert, tenez-vous au courant avant de contester mes propos ! L’Union européenne a le droit de travailler sur les cycles permettant de valider, en laboratoire, le niveau de pollution des véhicules. Or il y a un tel décalage entre les cycles actuels et l’utilisation quotidienne des véhicules que l’Union européenne est en train de les re...

En tout état de cause, l’amendement no 888 ne distingue pas le diesel des autres carburants : il évoque simplement des niveaux de pollution. Tout cela est documenté par l’ADEME, monsieur Aubert.

Vous n’aimez pas l’ADEME, mais il s’agit d’une agence officielle de l’État, dont nous votons chaque année le budget dans le cadre du projet de loi de finances. Elle travaille et mène des études sérieuses. Par rapport aux études que vous citez généralement, celles de l’ADEME ont au moins l’avantage de ne pas être commanditées par PSA : elles son...

Nous ne sommes pas opposés au diesel par principe : s’il existe un jour du diesel non polluant, nous y serons favorables. En tout état de cause, notre amendement vise à promouvoir une fiscalité neutre, qui ne favorise pas des véhicules plus polluants que les autres, comme c’est le cas aujourd’hui. C’est quand même une aberration ! C’est un peu...