Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Madame la ministre, nous avons bien entendu votre remarque. L’initiative d’expérimentation que vous avez mentionnée, prise par l’ADEME, a été soutenue initialement par le club des parlementaires pour le vélo puis inscrite dans le plan d’action des mobilités actives. En tout état de cause, l’Assemblée a, au travers de son vote, signifié très cla...
Le présent amendement vise à simplifier les procédures pour mettre en place des mesures en cas de pic de pollution. En effet, lorsque de tels phénomènes se déclarent, les pouvoirs publics se trouvent en difficulté pour réduire les émissions de sources polluantes. Il est important qu’ils puissent réagir plus rapidement lorsque la santé publique ...
