Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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M. Myard et M. Meunier souhaitent tous deux s’exprimer. Mettez-vous d’accord : auquel de vous dois-je donner la parole ?
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Jacques Myard. « En attendant Godot », pour reprendre le titre de la pièce de Beckett, on continue de rêver. Monsieur le ministre, madame la rapporteure, où est la logique de votre position dès lors que, dans le traité sur l’Union européenne vous avez approuvé et adopté l’article 42, alinéa 2, qui stipule que, pour les État...
Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Olivier Audibert Troin, pour soutenir l’amendement no 58.
La parole est à M. Jean Launay, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous en venons aux amendements à l’article 3. La parole est à M. Philippe Folliot, pour soutenir l’amendement no 52.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 7 et 36. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 7.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 8 et 37. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 8.
La parole est à M. Hugues Fourage, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Je suis saisi de deux amendements, nos 74 et 54 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 74.
L’amendement no 61 a été défendu par M. Candelier. La commission et le Gouvernement ont donné leur avis, qui est défavorable.
Je suis saisi de deux amendements, nos 14 et 15, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Patricia Adam, rapporteure, pour les soutenir.
La parole est à Mme Patricia Adam, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 72, qui tend à la suppression de l’article 7 bis.
Je suis saisi de deux amendements, nos 42 et 43, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Patricia Adam, pour les soutenir.
Nous en venons à l’amendement no 26. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 27 Nombre de suffrages exprimés: 25 Majorité absolue: 13 Pour l’adoption: 2 contre: 23 (L’amendement no 26 n’est pas adopté.)
Nous en venons aux amendements portant article additionnel avant l’article 19. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 39.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 76 rectifié, portant article additionnel après l’article 19.
Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l’article 21. L’amendement no 5 est défendu.
Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 9 juin, après les questions au Gouvernement.
