Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes (no 3208).
Séance en hémicycle du 17 novembre 2015 à 15h00 — Manutention dans les ports maritimes, Présentation
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
