Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

La parole est à M. Vincent Feltesse, pour soutenir l'amendement no 346. Peut-être présenterez-vous également les amendements nos 347 et 348 ?

Nous en venons à l'examen des amendements portant articles additionnels après l'article 43 bis. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 535.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 46, 78 et 182. La parole est à M. Thierry Braillard, pour défendre l'amendement n° 46.

Je suis saisi de deux amendements, nos 407 et 526, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour présenter l'amendement n° 407.

Je suis saisi de deux amendements, nos 156 et 60 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour défendre l'amendement n° 156.

L'amendement n° 619 du Gouvernement a déjà été soutenu par Mme la ministre. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 103 et 184, visant à supprimer l'article 48. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement n° 103.

La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements, nos 651 et 564, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 651

Vous avez donc la parole, monsieur Le Déaut, pour défendre, outre l'amendement n° 550, les amendements nos 548, 551 et 549.