Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (nos 1357, 1574). La Conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé. Le temps global attribué aux groupes étant de quinze heures, chaque groupe dispose du te...
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n’ont pu parvenir à un texte identique.
Nous en venons aux amendements à l’article 1er. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 134.
Je suis saisi de deux amendements, nos 54 et 221, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 54.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 289 et 393. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 289.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la consommation (nos 1015, 1156, 1116, 1110, 1123). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures vingt pour le groupe SRC, douze heures vingt-cinq pour le groupe UMP, trois heures trente-cinq pour le groupe UDI, une heure cinquante-cinq...
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Catherine Vautrin.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la consommation (nos 1015, 1156, 1110, 1123, 1116). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d’un temps attribué aux groupes de trente heures. Chaque groupe dispose des temps d...
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. Laurent Grandguillaume, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Sébastien Denaja, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
